Termes et modalités mis à jour le 26 avril 2024 à 14H09 (UTC+2).
Usage général
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Tiers
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RÉCAPITULATIF
Termes et conditions pour l'ensemble de nos sites et solutions tombant sous la responsabilité de Diego Piccini (alias Diego Piccini da Todi), programmeur/Développeur Full-Stack / Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Paul Kunigis Productions.
Entreprise enregistrée en France et au Canada.
Le présent site Internet est la propriété et est édité, de/par la Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
Nous entendons ici par sites rattachés, tous les sites et applications tombant sous la responsabilité directe du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
Tous les textes et créations graphiques, multimédia et informatiques sur ce site et les sites rattachés, sont protégés des oeuvres de l'esprit protégées et déposées. Cela signifie qu'ils font l'objet de multiples procédures et empreintes numériques, reconnues par huissier et recevables devant une cour de justice.
Des applications luttant contre la plagiat sont de plus lancées quotidiennement afin de trouver des similarités, sous forme de mentions, brides et paragraphes entiers de nos textes et autres productions sur Internet.
Tout plagiaire encourt une ou plusieurs poursuites judiciaires (localement et à l'International).
L'utilisation du présent site Internet et de tous les sites rattachés ne peut se faire que dans le strict respect des mentions légales suivantes. De ce fait, leur seule présence dans le cadre de ce site Internet sur cette page ou grâce à l’hyperlien, implique l'acceptation tacite de l'utilisateur.
Confidentialité :
Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) s'engagent à strictement préserver la confidentialité des informations transmises par l'internaute et collectées sur ce présent site par l'intermédiaire des formulaires et cookies.
En aucun cas, ces informations ne sont divulguées à des tiers ou exploitées à des fins mercantiles non prévues par le contrat passé avec le client, ou le partenaire/collaborateur, ou bien encore les termes et conditions présentées sur cette page.
Propriété intellectuelle :
Le présent site Internet (le site sur lequel vous naviguez qui est lié aux termes et conditions présentés sur cette page) et les sites rattachés, ainsi que l'intégralité de toutes les données qui y sont présentées, codes sources, logos, marques, graphismes, photographies, textes, contenu éditorial, contenus multimédias, contenus publicitaires (...) sont protégés au titre de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle, régies par les droits français, canadien et international.
Tous ces éléments sont destinés à une utilisation purement informative de l'utilisateur et en conséquence ne peuvent en aucun cas être reproduits ou voués à un usage autre que pour lequel ils sont originellement destinés.
L'ingénierie globale exploitée sur ce présent site Internet et tous les sites Internet rattachés tombant sous la responsabilité de la société Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) sont la stricte propriété du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
Tout contrevenant s'expose donc à des poursuites judiciaires graves.
Utilisation des sites et responsabilité :
En aucun cas, le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne peuvent être tenus pour responsables lors de l'utilisation de ce présent site Internet et sites rattachés, de la mauvaise qualité du réseau, de tout dommage ou perte de données causés à un ou des ordinateurs de l'utilisateur, quelle que soit leur nature (small device, SmartPhone, tablette, PC, Mac ou autre, e-book, borne multimédia, borne informative, téléviseurs classiques...) et quelle que soit la finalité de leur utilisation.
En aucun cas, le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne peuvent être tenus pour responsables de la qualité et de la nature des autres sites Internet ou solutions Web et multimédia, dont l’accès par l’intermédiaire d’hyperliens et liens figurent sur le présent site Internet ou sites rattachés, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
En aucun cas, le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne peuvent être tenus pour responsables de la divulgation voulue ou accidentelle d'informations privées par le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur destinées aux utilisateurs, quand bien même ce serait dans le cadre stricte d'une collaboration avec le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
En aucun cas, le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne peuvent être tenus pour responsables :
- De la qualité et de la pertinence de l’éditorial (ensemble du contenu) confié par un utilisateur membre, commanditaire ou partenaire du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) à moins d’un contrat passé par le membre, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur avec le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) en matière de création et de gestion de contenu :
- De la qualité et de la pertinence techniques des documents fournis par le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire.
- De la qualité, de la pertinence ou de la nature du positionnement général du site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad/IPhone ou tout autre dérivé) par les moteurs de recherche, quels qu’ils soient.
- Des préjudices causés en interne (le membre utilisateur, le commanditaire ou le partenaire/collaborateur) ou par un tiers, quels qu’ils soient (hackers, Webots malveillants, virus…) au site Internet sur le Web, ses développements complémentaires et rattachés (avec sa version IPad/IPhone ou tout autre dérivé) et tout autre support associé par contrat avec le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
- De la dénaturation ou de la divulgation d’informations confidentielles ou toute autre information dite sensible propres au membre, au commanditaire ou au partenaire, par ses contractants, ses collaborateurs, ses employés et tous les tiers représentés ou non…
- De l’hébergement du site Internet et de ses dérivés. Nous ne sommes pas hébergeurs...
- De l’ensemble des failles de sécurité propre au fonctionnement du Web, et plus globalement de l’Internet et de l’informatique en règle générale.
- De la qualité, de la nature et de la pertinence de l’ensemble des informations ou des sites Internet rattachés ou liés au site Web par le Client, qui ne tomberaient pas sous la responsabilité directe du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack).
- De l’évolution globale du Web et de l’Internet qui inciterait le membre, le commanditaire ou partenaire à adapter par exemple son site Internet à de nouveaux utilitaires (« devices ») lancés sur le marché à postériori ou non, pris en compte dès la publication sur ce site et supposant donc la modification structurelle et/ou technologique de la solution retenue.
L'utilisateur ne peut en aucun cas nuire à la bonne fonctionnalité de ce présent site Internet ou utiliser ce présent site Internet afin d'y promouvoir, de diffuser ou de répandre un contenu étranger, quel qu’il soit, sous peine de s'exposer à des poursuites judiciaires graves.
Rappel
Toutes personnes susceptibles d'utiliser l'une de nos solutions natives, applications natives, sites Internet, EMag et Web Concepts en ligne.
Toutes les entreprises, professions libérales, particuliers, organisations et institutions qui font appel aux services du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) moyennant rémunération.
Les collaborateurs interviennent ponctuellement dans l'élaboration du contenu éditorial de tous les EMags tombant sous la responsabilité du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack), bénévolement ou contractuellement et donc moyennant finance (tacitement spécifié).
Les partenaires interviennent de façon constante dans le cadre d'une collaboration spécifique à un ou plusieurs projets, dans un cadre établi de confiance mutuelle et de réciprocité.
Les prestataires accomplissent des tâches que le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne peuvent assurer comme l'impression, la production textile ou d'objets dérivés, ainsi que l'hébergement et le traitement final des transactions financières.
Les ressouces utilisées pour l'élaboration de l'ensemble des processus créatifs, sont en majorité réalisées et assurées par le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack). Lorsqu'elles ne le sont pas, c'est qu'elles proviennent de communautés Open Source ou d'entreprises spécialisées, dont nous acquittons les droits d'utilisation qui leur sont propres (licences).
La convention de Berne ainsi que la législation en matière de Fair Use pour la protection des œuvres littéraires et artistiques, nous autorisent à user de notre droit de citation.
Le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) se conforment aux codes de déontologie du journalisme propres à la France, au Canada, à l'Europe et à l'Amérique du Nord.
Toutes les sources sur lesquelles nous nous basons pour réaliser et concevoir notre éditorial, qu'elles soient directes ou indirectes, sont âprement vérifiées et traçables.
Nous lançons chaque semaine des contrôles alléatoires sur le Web, pour vérifier si nos contenus ont été plagiés, en utilisant pour cela une application spécifique. Tout ce qui est présenté sur nos sites a fait l'objet d'un mandat de dépôt au préalable à la Société des Gens de Lettres de Paris (SGDL) ou l'INPI France, ou l'OPIC Canada. Ces empreintes numériques sont recevables devant une cour de justice et devant huissiers de justice. Les principales marques ont été déposées à l'OPIC du Canada ou l'INPI France. Tous les noms de domaines (en anglais ou français) sont renouvelés régulièrement auprès des différents registraires. Pour chaque EMag, une demande de numéro ISSN est présentée dans la plupart des cas. Tout ce que nous produisons est de facto, protégé par la législation internationale en matière de droits d'auteur, de propriété industrielle et de copyright.
Le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) considèrent que l'utilisation des cookies est superflue dans pour le fonctionnement de la plupart des solutions. Nous nous basons sur d'autres types de statistiques et de données techniques. En aucun cas, le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) ne communiquent à qui que ce soit, les informations collectées lors des traitements des formulaires en ligne ou lors des inscriptions aux newsletters tombant sous la responsabilité directe du Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack). Néanmoins afin de nous conformer au GRPD européen, tous nos sites et applications respectent les exigences du traité.
Tous les emails officiels envoyés par le Studio graphique et de développement Piccini da Todi / Agence digitale Art and Earth Networks and Technology / Diego Piccini (programmeur/Développeur Full-Stack) constituent des commencements de preuve par écrit (pour cela ils doivent cependant indiquer la mention SUIVI DES DOSSIERS et présenter une signature officielle accompagnée d'informations techniques et des coordonnées).
Les produits dérivés englobent toutes les productions tiers (comme des collections de vêtements par exemple) réalisés au sein de notre structure, faisant appel à notre savoir-faire créatif, ou pour le compte de clients, partenaires et collaborateurs et dont la création et la gestion nous incombent.
Nous offrons à nos clients, collaborateurs et partenaires des solutions E-Commerce utilisant les dernières technologies de pointe dans ce domaine. Les prestataires financiers (finalisation des transactions) en ligne sont en général, Paypal, Master Card et Visa.